ACHAB

TANCREDE RAMONET

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; périphériques d'ordinateurs ; supports d'enregistrement audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques ; supports d'information y compris numériques, impressionnés ou non ; publications électroniques (téléchargeables), films (pellicules) impressionnées, films pour l'enregistrement des sons, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux électroniques ; programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disques compacts numériques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, micros, antennes, baladeurs, baladeurs numériques, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméras vidéo, caméras vidéo numériques, magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo numériques, imprimantes, écrans de télévision, téléviseurs, vidéoprojecteurs, magnétophones, lecteurs de disques numériques, appareils de traitement musical des données ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; cartes magnétiques ; appareils pour l'amplification des sons ; appareils électriques de contrôle ; appareils et instruments électriques et électroniques de commande et de réglage ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; casques à écouteurs ; métronomes ; sons, images et données téléchargeables (également en tant que fichiers) ; fichiers de musique téléchargeables ; stylos magnétiques et électroniques ; bandes vidéo ; vidéodisques ; Cédéroms ; appareils électroniques numériques portables à savoir ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; disques préenregistrés contenant de la musique ou des films cinématographiques ; disques vierges ; supports vierges pour l'enregistrement de sons ; supports vierges pour l'enregistrement vidéo ; logiciels permettant de générer, reproduire, modifier et/ou enregistrer des sons ; logiciels d'organisation, séquençage de la musique ; logiciels pour la création de musique informatique ; logiciels de musique ; logiciels pour l'affichage de musique en feuilles ; logiciel informatique pour reproduire des images ; logiciels de codage/lecture de musique MP3 ; logiciel informatique pour encoder et/ou reproduire des sons ou des images ; logiciels pour le téléchargement du son et des images ; logiciel informatique pour créer/produire et transmettre du contenu numérique ; logiciel informatique de commande d'appareils audio ; programmes informatiques et logiciels fournis à partir d'un réseau informatique (téléchargeables) ; publication électronique téléchargeables contenant des partitions et de la musique en feuilles ; musique électronique téléchargeable ; partitions et musique en feuilles électroniques téléchargeables ; données musicales préenregistrées et téléchargeables pour l'exploitation d'instruments de musique ; logiciels de jeux informatiques fournis à partir d'un réseau informatique (téléchargeables).

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; baguettes pour battre la mesure, chevalets pour instruments de musique, médiators, pupitres à musique, régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques, baguettes de batterie, archets pour instruments de musique, diapason, boîtes à musique, appareils à tourner les pages de cahiers de musique, pédales d'instruments de musique, socles pour instruments de musique, synthétiseurs musicaux, touches pour instruments de musique, bandes musicales, bandes musicales perforées, cahiers de musique, becs d'instruments de musique, souffleries d'instruments de musique, cordes et claviers d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique.

Télécommunications. Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition et transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; émissions radiophoniques et télévisées ; télécommunications multimédia ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; services de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos ; services de téléchargement de données numériques ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de télévision interactive, jeux interactifs ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services de messagerie sécurisée.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), de partitions musicales, de recueils de chansons, de paroles, de chansons en feuillets ou en livres, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'édition dans le domaine de la musique et du livre et de tous supports audiovisuels ; édition et production d'oeuvres audiovisuelles ou musicales sur supports audio, vidéo et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation d'expositions et d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours à buts culturels ou éducatifs ; organisation de conférences, forums, congrès, colloques, concours, jeux et loteries en tout genre à buts culturels ou éducatifs ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles et de spectacles musicaux ; services d'organisation de spectacles (services d'impresarios) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès dans le domaine musical ; organisation d'expositions et de concours à buts culturels, ludiques ou éducatifs dans le domaine musical ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèques, ludothèques ; services de jeux en ligne ; services d'artistes de spectacles ; agences pour artistes ; réservation de places de spectacles ; organisations de soirée (divertissement) ; production de spectacles et soirées dansantes ; services de discothèques ; enregistrement de musique ; services de studios d'enregistrement musical, cinématographique, télévisuel ou radiophonique ; location de matériel photographique, cinématographique, de sonorisation ; montage de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; reportage photographique ; production de films, d'émissions radiophoniques ou télévisées ; location de films, d'enregistrements musicaux, d'enregistrements sonores ; production d'oeuvres musicales dans un studio d'enregistrement ; production d'enregistrements musicaux audio et vidéo ; services de production de musique ; services de composition musicale ; services d'édition musicale, écoles de musique ; services d'organisation de concerts ; location d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires ; production de tournées par des artistes musicaux ; fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne contenant des partitions et de la musique en feuilles ; fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne dans le domaine de la musique ; fourniture d'un service de synthèse sonore et de création musicale pour utilisateurs de téléphones cellulaires ; fourniture de musique téléchargeable via des moyens de communications électroniques ; fourniture de données audio téléchargeables par le biais de communications électroniques ; fourniture de musique numérique non téléchargeable à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; fourniture d'une base de données électronique en ligne non téléchargeable de musique, d'images et de jeux informatiques via un réseau informatique mondial, des téléphones portables et autres supports de communication ; services de composition musicale pour des tiers ; mise à disposition d'un site Web sur un réseau informatique mondial contenant des informations sur des artistes du monde de la musique ; fourniture d'informations sur les performances exécutées par des artistes musicaux pendant des tournées.